- annulation du dépôt de marque
- сущ.
юр. аннулирование регистрации товарного знака
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
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Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
Bernard Tapie — au salon des entrepreneurs en février 2010. Parlementaire français Date de naissance 26 janvier 1943 … Wikipédia en Français
Chantal Bouvier De Lamotte — Miss France Miss France Titulaire actuel : Chloé Mortaud Première: Agnès Souret Formation: 1920 Miss France est un t … Wikipédia en Français
Chantal bouvier de lamotte — Miss France Miss France Titulaire actuel : Chloé Mortaud Première: Agnès Souret Formation: 1920 Miss France est un t … Wikipédia en Français
Comité Miss France — Miss France Miss France Titulaire actuel : Chloé Mortaud Première: Agnès Souret Formation: 1920 Miss France est un t … Wikipédia en Français
Joséphine ladwig — Miss France Miss France Titulaire actuel : Chloé Mortaud Première: Agnès Souret Formation: 1920 Miss France est un t … Wikipédia en Français
Élections provinciales en Nouvelle-Calédonie — France Cet article fait partie de la série sur la politique de la France, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Obliteration — Oblitération Oblitération française de 2004 Une oblitération est une marque postale ou fiscale qui permet d annuler la validité (découlant ou non de la valeur faciale) d un timbre poste ou d un timbre fiscal, et d indiquer également le lieu et la … Wikipédia en Français
Oblitération — française de 2004 Une oblitération est une marque postale ou fiscale qui permet d annuler la validité (découlant ou non de la valeur faciale) d un timbre poste ou d un timbre fiscal, et d indiquer également le lieu et la date de son apposition… … Wikipédia en Français
Histoire de Boulogne-Billancourt — Article principal : Boulogne Billancourt. L’histoire de Boulogne remonte à un bac antique mais commence en tant que paroisse autonome en 1330. Boulogne la Petite était un village viticole fondé, à partir d un hameau de bûcherons, les Mesnuls … Wikipédia en Français
Initiative populaire fédérale — L initiative populaire fédérale est un droit civique suisse permettant, sur le plan fédéral, à un nombre donné de citoyens ayant le droit de vote, de faire une proposition et de la soumettre à la votation populaire pour modifier la Constitution.… … Wikipédia en Français